Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

13 TREIZIEME
DOULCET FRANCK – CHEURFA MOHAMED – DURAND SEBASTIEN DJAZOUL TARIK LAKHDAR
DOULCET FRANCK
CHEURFA MOHAMED
DURAND SEBASTIEN
DJAZOUL TARIK LAKHDAR

Numéro de dépôt :
3304784
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
13 TREIZIEME de DOULCET FRANCK – CHEURFA MOHAMED – DURAND SEBASTIEN DJAZOUL TARIK LAKHDAR

Présentation de la marque 13 TREIZIEME

Déposée le 22 juillet 2004 par DOULCET FRANCK – CHEURFA MOHAMED – DURAND SEBASTIEN DJAZOUL TARIK LAKHDAR, DOULCET FRANCK, CHEURFA MOHAMED, DURAND SEBASTIEN, DJAZOUL TARIK LAKHDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 13 TREIZIEME »

Les déposants sont DOULCET FRANCK – CHEURFA MOHAMED – DURAND SEBASTIEN DJAZOUL TARIK LAKHDAR - France, DOULCET FRANCK domicilié(e) 26, Bd des Dames,13002 MARSEILLE - 13002 - France, CHEURFA MOHAMED domicilié(e) 22, Rue D'AIX,13001 MARSEILLE - 13001 - France, DURAND SEBASTIEN domicilié(e) 15, Rue Colbert, APPT 207,13001 MARSEILLE - 13001 - France, DJAZOUL TARIK LAKHDAR domicilié(e) CHEMIN DES BOURRELYS, BT 556,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOULCET FRANCK domicilié(e) 26, Bd DES DAMES,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


DOULCET FRANCK – CHEURFA MOHAMED – DURAND SEBASTIEN DJAZOUL TARIK LAKHDAR - France

DOULCET FRANCK - 26, Bd des Dames,13002 MARSEILLE - 13002 - France

CHEURFA MOHAMED - 22, Rue D'AIX,13001 MARSEILLE - 13001 - France

DURAND SEBASTIEN - 15, Rue Colbert, APPT 207,13001 MARSEILLE - 13001 - France

DJAZOUL TARIK LAKHDAR - CHEMIN DES BOURRELYS, BT 556,13015 MARSEILLE - 13015 - France


DOULCET FRANCK - 26, Bd DES DAMES,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet total n°405215 - Publication au BOPI 2005-01-04

Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411854 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, adhésifs, albums, livres, tableaux, journaux. Vêtements, chemises, gants, foulards, bonneterie, sous-vêtements. Publicité, gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire, comptabilité, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).